Résultats de votre recherche    Résultats de votre recherche    
Voir aussi : Responsabilité juridique
0 sélectionnée(s) / 32 réponse(s) (1) 2 3 »


Article
Lanceurs d'alerte : le régime juridique
Frochot Didier
dans Archimag , n° 308 , octobre 2017 , pp. 38-39

Ouvrage
Associations : le guide pratique 2017
Le Gall Paul
Saint-Cloud : Prat , 2017 , 313 p.


Ouvrage
Aide sociale à l'enfance A jour au 15 mai 2016
Lhuillier Jean-Marc
Boulogne-Billancourt : Berger-Levrault , 2016 , 306 p.






Mémoire
La légitime défense
Gavroy Tiffany Renaud Pascale (Dir.)
Département Carrières juridiques . Grenoble : IUT2 , 02/2015 , 33 p. + ann.
Télécharger le mémoire

Mémoire
Les responsabilités engagées lors des accidents de ski
Desbordes Typhaine Lavorel Sabine (Dir.)
Département Carrières juridiques . Grenoble : IUT2 , 02/2015 , 45 p. + ann.
Télécharger le mémoire



Mémoire
La responsabilité du fait des produits défectueux en France
Daval Lucie Costaz Catherine (Dir.)
Département Carrières juridiques . Grenoble : IUT2 , 02/2013 , 28 p. + ann.
Télécharger le mémoire
(1) 2 3 »
Filtrer les résulats
[fr]Chargement[/fr][en]Loading[/en]
Voir aussi dans le catalogue
[fr]Chargement[/fr][en]Loading[/en]