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Jugement : procédure

Ouvrage

L'essentiel de la procédure civile : 2019-2020

Fricero Natalie

Issy-les-Moulineaux : Gualino, 2019, 154 p.

Ouvrage

Procédure pénale : 2018-2019 : acteurs du procès pénal, poursuites, enquête policière et instruction, jugement, le cas particulier du mineur

Renault-Brahinsky Corinne

Issy-les-Moulineaux : Gualino, 2018, 239 p.

Ouvrage

Le juge d'instruction

Van Ruymbeke Renaud

Paris : Presses universitaires de France, 2016, 125 p.

Consulter en ligne

Mémoire

De l'enquête au jugement : la difficile manifestation de la vérité

Bost Noémie, Renaud Pascale (Dir.)

Département Carrières juridiques. Grenoble : IUT2, 02/2015, 27 p. + ann.

Mémoire

Du flagrant délit au jugement du mineur délinquant

Pisu Laurianne, Bourdon Muriel (Dir.)

Département Carrières juridiques. Grenoble : IUT2, 02/2015, 43 p. + ann.

Mémoire

La procédure applicable dans le cadre de violences commises en réunion et avec arme, ayant entraîné une incapacité totale de travail supérieure à huit jours

Viallet Noémie, Renaud Pascale (Dir.)

Département Carrières juridiques. Grenoble : IUT2, 02/2015, 46 p. + ann.

Mémoire

Les violences conjugales

Gérard-Chevalier Loïs, Renaud Pascale (Dir.)

Département Carrières juridiques. Grenoble : IUT2, 02/2015, 38 p. + ann.

Ouvrage

Procédure pénale : acteurs du procès pénal, poursuites, enquête policière et instruction, jugement, le cas particulier du mineur : 2015-2016A jour de la loi du 16 février 2015 sur la simplification du droit

Renault-Brahinsky Corinne

Issy-les-Moulineaux : Gualino, 2015, 247 p.

Mémoire

L'instruction et la présomption d'innocence

Labry Charlotte, Renaud Pascale (Dir.)

Département Carrières juridiques. Grenoble : IUT2, 02/2014, 31 p. + ann.

Ouvrage

L'essentiel de la procédure pénale : 2014-2015A jour de la loi du 27 mai 2014 relative au droit à l'information dans le cadre des procédures pénales

Renault-Brahinsky Corinne

Issy-les-Moulineaux : Gualino, 2014, 141 p.

Article

Qu'est-ce que juger ?

Waquet Philippe

dans Droit social, n° 11, novembre 2010, pp. 1015-1023

Article

La supression du juge d'instruction : renforcement ou affaiblissement des libertés ?

Salas Denis, Léger Philippe (Entr.)

dans Cahiers français, n° 354, février 2010, pp. 42-48

Article

La réforme de la justice, au-delà de la disparition du juge d'instruction

Garapon Antoine

dans Esprit, Vol. 2009, n° 3-4, avril 2009, pp. 13-30

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Mémoire

La garantie des vices cachés à l'occasion d'une vente immobilière

Suisse Marie-Laure, Butin Pierre (Dir.)

Département Carrières juridiques. Grenoble : IUT2, 30/06/2006, 24 p. + ann.

Mémoire

Le rôle du défenseur tout au long de la procédure judiciaire et du jugement

Menoud Diana, Mourier Hélène (Dir.)

Département Carrières juridiques. Grenoble : IUT2, 30/06/2006, 31 p. + ann.

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